Cours de droit civil des biens

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chargedelapreuvepèsesurceluiquise prévautdelaclaused'inaliénabilitéalors qu'endroitcommun,ceseraitàceluiqui contestelacausedeprouverqu'elen'est pasrégulière.

→ La clause ne doitpas être
perpétuele,l'idéeétantqu'ilesthorsde
questionderetirerdelacirculationun
bienquiauraétédonnéou légué.Le
bienseraitfrappédemainmorte.
>Estconsidéréecommeperpétuelela
clause quiempêcheraile destinataire
d'unbiend'endisposerpdtoutesavie.
>Iln'yapasdelimitetemporele,laJP
estdoncforcéedepréciserlescontours
decetelimite.L'idéeestquelegratifié
doitpouvoirrecouvrerlapleinelibertédu
bienquiluiaétédonné.
→ Laduréedelaclauses'apprécie
soitparladuréedelaviedesparties.La
clauseseraou pasconsidéréecomme
valableselonqu'eleserasubordonnéeà
la vie du donateurou du donataire.
Lorsque la diférence d'age entre les
deuxpartiesesttropfaible,la clause
d'inaliénabilité jusqu'à la mort du
donateurseranule.
>L'inaliénabilité,sivalable,vaavoirpr
conséquence de rendre le bien
insaisissable. Les créanciers du
propriétaire ne pourrontpas saisirla
choseprsepayer.
Section3-Quidsiviolationdela
claused'aliénabilité?
> Sil'aliénation a été faite avec le
consentementdudonateur,laventesera
licite.
> Dsle cascontraire,aucuntexte ne
vientdonnerderéponse.C'estdoncle
droitcommunquis'applique.
Ds un premier tps, les tribunaux
sanctionnaientenrévoquantlalibéralité
enviolationdelaclause,prinexécution
des conditions ( 963 C.Civ ). La
révocation renvoyait donc la plein
propriété du bien dsle patrimoine du
donateurinitial.
Dsunsecondtemps,laC.Cassafinipar
admetre que la violationde la clause
entrainaitlanulitédel'aliénationdubien,
peuimportelabonneoulamauvaisefoi
del'acquéreur.Nulitérelative.
>Undécretde1955asoumisl'aliénation
àpublicités'ils'agitd'unbienimmeuble.
Les tierssontdoncen mesure d'être
prévenu de l'existence d'une clause
d'inaliénabilité.
>SilaPM setrouveêtreuneSté,laloi
(L210-2C.Commerce)imposeunelimite
de durée maximale de 99anspourla
clause.
>Sicen'estpasuneSté,laJPesthostile
au principe d'interdiction d'aliéner,et
jusqu'aumilieudu20eme,laJPannulait
toutesles clausesd'inaliénabilité.Mais
C.Cass,19octobre1965,ditqueleprojet
présentaituncaractèred'utilité,d'oula
clauseétaitvalable.Depuislors,en1990,
un articleestajouté permetantà une
personnedeprévoirunlègueauprofit
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d'unefondationnonencorenéaujourdu décèsdutestateur,àconditionquecete fondationobtiennentlaconditiond'utilité publique.

Unacteàtitreonéreuxpeut-ilcontenir uneclaused'inaliénabilité?

> On suppose qu'en pratique, ces clausessontrarescarilya eu une contrepartiepécuniaire.

>Lestribunauxadmetentquecetypes de clauses puissentfigurerdans une vente.

MaisC.Cass31octobre2007,posele principe que « pourvu que leslimites posées par l'article 900-1 soient respectées»

PartieI–Acquisitionetpreuvedesdroits réels.

>Lapropriétépeuts'acquériràlasuite d'unacteoud'unfaitjuridique(théoriede lapossession).

TitreI-Lapossession.

Chapitre I– Définition de la possession.Art.2255C.Civ.

>Emprisematériele,maitriseefective, appréhensionphysiquedelachose.

>Desimplessituationsdefaitontdes conséquences juridiques. Parfois les efets jouerons pourle droit,parfois joueronscontreledroit.

→Souvent,la situation de fait,la possession,coïncideaveclapropriété. Dscecas,lefaitcorrespondaudroit.Ds cecas,maitrisedefaitsurlachose.

→Ilarrivequelepossesseurd'unbien n'ensoitpaslepropriétaire.Lorsqu'un propriétairesedésintéressedesonbien, aucun signe extérieur ne révèle la propriété non exercée. Le droit de propriété ne se traduit plus par la possessiondubien.

>Tantôtlapossessiondubienpermetde prouverlapropriété,tantôtelepermet d'acquérirlapropriété.

>Art.2255énonceque«lapossession estladétentionoulajouissanced'une choseoud'undroitquenoustenonsou quenousexerçonsparnousmêmeou parunautrequilatientouquil'exerceen notrenom».

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> Lapossession va êtreune situation visible,defait,permetantdedéfendrela propriété.Enefet,carlapreuvedela propriétévaêtredificileàétablir.D'oule faitquelapossessionprolongéedansle tpsconduitàlapropriété.

SectionI–Lesélémentsconstitutifsde lapossession.

Paragraphe1–LeCorpus.
>L'existenceducorpusetdel'animus
permetdediférencierlapossessiondela
détention.
>Lecorpusreprésentel'élémentmatériel
de la possession.C'estla détention
physiquedelachose,etlamaitrisede
faitexclusive de cete chose.Implique
unechosecorporele.
→ Cepouvoirsetraduitpardesactes
matériels(l'usagedirectparexemple).
→ Lesactesjuridiquesfaitssurune
chosenesontpascaractéristiquesd'une
possession.Cariln'estpasnécessaire
d'être possesseurprefectuerde tels
actes,ilsufitd'êtrepropriétaire.
> Généralement,l'on possède prsoit
même,maispasimpossibledeposséder
unechoseparl'intermédiaired'autrui.
→ Onparleradecorporealieno(le
corpusestentredesmainstierces).
> Le possesseur se comporte
matérielementcommeétantlemaitrede
lachose,peuimportequ'elesoitentre
sesmainsouentredesmainstierces.
→ Iln'ya dcpasdepossession
virtuelesanscorpus.
>Dufait,lapossessiondisparaîtdèsque
lachoseestperdueouvolée.
>Quiddesbiensincorporels?Quelest
lecorpusdecesbiens?Apremièrevue,
il paraît inconcevable de pouvoir
posséderdes biens quise sontpas
matériels.Pourtant,leC.Civprécisequ'il
estpossible d'être possesseur d'une
créance.
Le fait de passer à la maitrise
économique de la chose permetrait
d'engloberles biensincorporels ds la
possession
→ Endroitpositif,l'emprisephysique
surlachoseparlepropriétaireouparun
tiersestnécessairemaispassufisante.
Paragraphe2–L'animus(domini).
> C'estla volonté de se comporter
commelemaitredelachose.L'intention
de considérerla chose comme sienne
sansavoiràlarestitueràquiconque.
> Le possesseurse considère comme
propriétaire.
→ Volontéd'appropriationdelachose.
>L'essentielestquelepossesseurveut
secomportercommemaitredelachose.
A ce momentla,la possession sera
constituée.
→ Labonne ou mauvaisefoidu
possesseurestindiférente.
>Prexister,l'animusn'apasbesoinque
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le possesseur soit le véritable propriétaire. >Iln'yapasplusdepossessionsans corpusquedepossessionsansanimus.

Paragraphe 3 – Distinction entre possessionetdétention.

>Ladétentionn'estqu'unepossession incomplètecarréduiteauseulcorpus.Le détenteurn'aquelecorpus,maisn'apas l'intention visible d'exercerson pouvoir surlachoseenqualitédepropriétaire( animus).

→ Ilreconnaîtquekkund'autreest forcément possesseur. Du fait, le possesseurn'aura que l'animus (solo animo).

>Ladétentionaforcémentunfondement
juridique.Contrairementàlapossession,
ladétentionesttjsfondéesurunecause
juridique.	Le détenteur	détient
nécessairementenvertud'untitre(non
translatifdepropriété)quiexpliqueses
prérogativessurlachose,maisquidsle
mêmetempsl'obligeàrestituerlachose
aupropriétaire.
→ Contratdeprêt,debail,dedépôt
etc.
→ C'estprcela qu'on parle de
détentionprécaire,quitientàl'obligation
derestituerlebien.
> Même s'ilarrive que l'obligation de
restituerlachosepeuts'éteindre,letiers
seraquandmêmequ'unsimpledétenteur
etnepourraacquérirlapropriétédubien
parla prescription acquisitive.Ilsera
contraint de rendre le bien à son
propriétaire en cas d'action en
revendication(quiestimprescriptible).
>Decequeladétentionesttjslégitime,
découleplusieursconséquences:
→ C'estunesituationdedroitqui
repose sur un titre juridique (contrat
généralement).
→ Dufait,aussiprolongéesoitele
dansletemps,elenepeuxpasconduire
àlapropriété.Art.2266C.Civ«ceuxqui
possèdentpour autruine prescrivent
jamais».
→ Obligationderestituerlachose.
Donc aveu constantde la propriété
d'autrui.
> L'intention du détenteur est de
conserver la chose pr profiter d'un
avantage.Prdistinguerceteintentionde
l'animus nomini, on parle d'animus
detilendi.
> Le détenteur possède les mêmes
actions	possessoires que	les
possesseurs.C'estleseuldénominateur
commun. Depuis loi9 juilet 75, le
détenteur est comme le possesseur
autoritéàexercercesactions,régiespar
art.2278etsuivant.
>S'iln'yapasdetitre,ladistinctionvase
joueruniquementauniveaudel'animus.
→ Art.2256C.Civénonceque«onest
tjsprésuméposséderprsoitetàtitrede
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propriétaire s'iln'estprouvé qu'on à commencéàposséderprautrui.»Donc l'aninusseprésumeàpartirducorpus, jusqu'à preuve contraire avec un titre juridique quifonde la détention.C'est doncàceluiquicontestelapossession deprouverquelebienaétéconfiéà celuiquiledétient.

→ Art.2257«quandonacommencéà posséderprautrui,onesttjsprésumé posséderau même titres'iln'ya pas preuveducontraire».Doncs'ilestétabli queceluidontoncontestelapossession n'étaitaudépartd'unsimpledétenteur,il estsensélerestersaufsiluiprouveque sa détention estdevenu une véritable possession. En principe, l'état de détenteurestperpétueletduretantque la chose n'a pas été rendu au propriétaire. La chose doit être considérercommeunélémentdepassif dslepatrimoinedudétenteur.Etdoncla chosesetransmet,Art.2267.

>C.Civart.2268prévoitdepasserd'une simpledétentionàunevraiepossession à travers l'interversion de titre. Ce passagenepeutpassefaireparlaseule volontédudétenteur.Ceteinterversion peutrésulterdedeuxcauses.Soitlefait d'untiers,soitlacontradictionapportée audroitdupropriétaire.

→ Ilsepeutqu'untiersquiseditvrai propriétairecèdelachoseaudétenteur, ondiraqu'ilaacquislebiend'unnom propriétaire etdonc ilne devientpas propriétairepourautant.Maisildevient possesseur.Ets'ilacrutraiteravecle véritable propriétaire,le délais de la prescriptionacquisitivevacommencerà courir.Théoriedel'apparence.

→ Le détenteur oppose une contradiction au droit du propriétaire lorsqu'ilprétendêtreluimêmedésormais levéritablepropriétaire.Ilfautunacte positifetnonéquivoque delapartdu détenteur,quipeutêtrejudiciaireouextra judiciaire.Ilpeutrésulterde toutacte matérielconnu du propriétaire etqui manifeste sans équivoque l'animus dominidudétenteur,defaçonàcequele propriétairen'aitpaspusetrompersurla matérialitédel'acte.

PrlaC.Cass,27septembre2006,lefait prunlocatairederesterdsleslieuxàla findubail,sanspayerdeloyer,n'estpas considérécommesufisantprintervertirle titre du locataire,simple détenteur.Il aurait falu que le locataire résiste ouvertementaubaileurencontestantle droitdepropriétédesonadversaire.

Demême,ilfautuneabsencederéaction dupropriétaireoriginairedevantl'actedu détenteurquicontreditsapropriété.Sile propriétairenedéfendpassondroit,c'est qu'ilsedésintéressedesonbien.Dufait, la prescription acquisitive pourra commenceràcourircontreluiàcompter del'actedecontradictionapportéparle

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détenteur.

En2007,C.Cassestimequelefaitd'avoir exploité les terres ne vaut pas interversiondetitre,enrevanche,cete interversionestintervenueàcompterde la publication de l'acte notariée. Le détenteurestdoncdevenupossesseuret acommencéàprescrire.

La présomption selon laquele on a commencer à posséder pr autrui (détention précaire), ce n'est qu'une présomption simpleetla chargede la preuve contraire pèse sur celuiqui prétend avoir changé de qualité,en exerçantàprésentl'aninusdomini.

>Aujourd'hui, on admet que la possession puisse concernerun autre droitréelque celuide propriété.Par exemple l'usufruit,qu'on peutacquérir par la prescription acquisitive. La possession de l'usufruit ou de la servitudeestl'exerciceefectifdecedroit comme sion en avaitrégulièrement acquisledroit.Dscescaslà,l'aninus seralavolontéd'exercerunautredroit démembrésurlachosed'autrui.

>L'usufruitier occupe une position particulièreencesensqu'ilestàlafois undétenteurprécaireetunpossesseur. La chose détenue n'estpas la chose possédée.Ilestdétenteuren ce qui concerne ledroitde propriétéqu'ilne peutpasexerceretilestpossesseurcar ilpossèdesondroitréeld'usufruit,qu'il peutaliéner.

→Ilfautdoncdistinguerlebien( détention),etledroitréeldémembrésur cedroit(possession).

→Onparledequasipossession.

Section 2 – Les qualités de la possessionutile.

Paragraphe1–L'absencedevices.

> Déterminante. Qualité la plus
importante.
>Cesvicessontdescirconstancesde
faitayantprdénominateurcommunde
rendrelapossessionsuspecte.
→ Possessionneseraitpasconforme
àlaréalité.Viceslaissentcraindrequele
'fait'soitcontraireau'droit'.
→ 4diférentesformesdevices.Sufit
quel'undesvicessoitétabliprquela
possessionneproduisepassesefets.
→ Vice de discontinuité.La
discontinuitécaractériseunepossession
qui ne s'exerce	que de manière
sporadique.L'exigenced'une continuité
vaut principalement pr les biens
immeubles. Ce	vice a pr	efet
d'interrompre la	possession.	Ele
redevientutiledèsquelevicedisparaît,
etla prescriptionrecommence àcourir
dèsquelapossessionredevientutile.
→ Vicedeviolence.Lapossession
entachéedeceviceestineficacetant
quedure levice.Dèsque laviolence
physique ou morale ou la pression
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disparaît,levicedisparaîtavec.Ondit quelapossessionredevientpaisible(et utile).Cevicedeviolenceestrelatifetne peutdonc être invoqué que par la personnecontrequis'exercelaviolence.

→ Vice de clandestinité.La possessiondoitêtrepublique.Cevicece conçoitplutôtenmatièredemeuble.Ce viceconsisteàdissimulerlapossession, àlarendreinvisibleauxyeuxd'autrui.Si eleestclandestine,lapossessionsera inopposable à ceuxà quiele a été cachée.Laclandestinitéestunvicerelatif ettemporaire.

→ Vice d'équivoque.Ilya équivoque lorsquele comportementdu possession est susceptible d'être interprété de diférente manière. Un douteplanesurl'origineoularéalitéde sapossession.Onpeutsedemanders'il agitprlecompted'autruiouprluimême. Leviceestabsolue,etlapossessionsera privéed'efetàl'égarddetous.

→ La possession doitêtre continue, paisible,publique,sanséquivoque,alors onparleradepossessionutiledoncd’une possession de produire des efets de droit.Ilsufitqu’un seulde cesvices existeprquelapossessionsoitprivée d'efets.

Paragraphe2-Labonnefoi

>Dired’unepossessionqu’eleestde
bonnefoic’estdirequelepossesseur
croitavoirrégulièrementacquislebien
concerné.
> Ilse peutque cete conviction soit
parfaitementfondée,c’estlecaslorsque
le possesseur est véritablement le
propriétaire.Mais,ilsepeutquecete
convictionsoiterronéesilepossesseur
n’a pas acquis la chose du véritable
propriétaire ou alors si le titre
d’acquisitionestentachéd’unenulité.
>L’importancec’estlaconvictiond'être
propriétairerégulierdelachose.
>Lepossesseurdemauvaisefois’ilsait
quesonacquisitionn’estpasrégulière,
c’estlecasduvoleur,del’usurpateur,de
l’inventeur,ilsontl’animusdominimaisen
mêmetempsilssontdemauvaisefoi.
> La bonne	foi suppose un titre
d’acquisition quiestun acte juridique
translatifdepropriété (vente,donation,
testament…).Ilsepeutquecetitresoit
afecté d’une causequelconque quile
frappe d’ineficacité quil’empêche de
transférer la	propriété	(défaut de
propriétéenlapersonnedel’aliénateur,
nulité…)mais le possesseursera de
bonnefoiquandmêmes’ilignorelevice
quientacheletitretranslatifdepropriété.
→ Carlabonnefoic’estl’ignorancedu
vifeteleesttoujoursprésumée,article
2268C.CIV.
> En présence d’un titre translatifde
propriété le possesseursera toujours
réputédebonnefoijusqu'àpreuvedu
contraire du propriétaire revendiquant.
C'estàluideprouverdeprouverquele
possesseur	avait	parfaitement
connaissancedel'irrégularitédutitre
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>Cetebonnefoicomplètel’eficacitéde lapossessionmaisamoinsd’importance quel’absencedevices.

→ Unepossessioncomplèteetnon viciée va entraînerdes conséquences même siele estde mauvaise foi.La bonnefoin'estdcpasindispensable.

Chapitre2:Lesefetsdelapossession

La loireconnaîtà un simple faitune portéejuridiquetoutàfaitconsidérable. Ceteportéeestdouble.Enefet,ontdit qu’eleremplieenréalitédeuxfonctions diférentesappeléesà jouerdansdes situationsdiférentes:

→Unefonctionprobatoire

→Unefonctionacquisitive

Section1:Lafonctionprobatoiredela possession.

>Lapossessionplacesontitulairesurun terraintrèsfavorabledupointdevuede lapreuve:tantôtsapossessionprésume sa propriété ettantôtele prouve sa propriété.

Paragraphe1-Lapossessioncomme présomptiondepropriété

>Lorsqu’unpossesseurestenbutaux ataquesdetiersquiprétendentl’évincer ceseraàsonadversairequ’ilincombera de démontrerque le possesseurn’est pas propriétaire. Tant que la démonstrationnesera pasfaite,statut quo maintenu car la situation du possesseurestprotégéeentantquetele ,etestréputéelégaleetrégulièrejusqu’à preuvecontraire.

>Cecisejustifieparlefaitque:

→ CarLepossesseurestengénéralle véritablepropriétaire.Sic'estlecas,il doitpouvoirétablircontrelestiersson droitdepropriété.Maispropriétédificile àprouver.Aucontrairedelapossession estunfaitfacilementvérifiableetquand ele estvérifiée,celuiquiexerce cete possession estprésumé être le vrai propriétairepuisquedanslamajoritédes casill’estefectivement.Iletplusfacile deprouverlapossessionquedeprouver lapropriété.

→ Maisilarrivequelepossesseurne soitpaslevéritablepropriétaire.Dufait celuiquiveutl'évincertriomphera s’il parvientà établirson propre droitde propriété. Pour réussir il va devoir détruire la présomption de propriété atachéeàlapossession.

Cete présomption se justifie en efet même sile possesseurn’estpas le véritablepropriétaireparcequeceque l’onveutévitericic’estquelepropriétaire soittentédereprendresonbienparla force.Onl'obligedoncàsaisirlavoie légaleenrevendication.

Lepropriétairen’apasledroitdeporter ateinte à la situation de fait du possesseur.S’illefaisait,endehorsdela

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voielégale,lepossesseurpourraitexiger queleschosessoientremisesenl’état,c adirequelapossessionluisoitrendue.

>Dufait,L’actionviolentenesertàrien parce que la protection possessoire permet de prévenir toutes tentatives d’évictionbrutales.Lafonctionprobatoire vientausecoursde lapropriétéqdle possesseur est propriétaire, et ele contribue à la paix sociale dans la deuxièmehypothèse.

Paragraphe2-Lapossessioncomme

preuvedelapropriété
> Nécessite certaines conditions,alors
possession	deviendra	une véritable
preuvecomplèteetirréfutabledudroitde
propriété.Alors aucune vérification du
titredupossesseurn’estexigée,lefaitde
possédervasufireàprouverledroit.
> Cete solution se justifie pleinement
lorsque le possesseur esten même
temps propriétaire. Le propriétaire
disposeraalorsd’unmoyeneficacepour
prouversondroitetvasetrouveràl’abri
detouterevendication.
> Ilestplusgrave d’admetre que la
possessionprouvelapropriétélorsquele
possesseur n’est pas le véritable
propriétaire car on va définitivement
consoliderla situationau détrimentdu
propriétaire.	Pourtant	parfois la
possession fait parfois perdre au
véritable propriétaire son droit=> le
propriétairevaêtredépossédé.
→ Alorson touche à la fonction
acquisitive.
Section2:Lafonctionacquisitive
> Suprématie du faitsurle droit,du
possesseur sur le propriétaire. La
possession faitacquérirla propriété à
celui qui en exerce		en fait les
prérogatives.
> Une possession utile sufità faire
présumer la propriété, à remplir sa
fonctionprobatoire,maisnesufitpasà
produire l’efetacquisitif.Deux autres
élémentssontnécessaires:
→ Letempsetlabonnefoi.
→ Paragraphe1-Lapossession
prolongée(temps):L'usucapion.
>Needpossessionprolongéepourque
l’efetacquisitifseproduise.
>Lestraitsprincipauxdel’usucapionsont
:
– S’appliqueaussibienauxmeubleset
auximmeubles.
– Supposeunepossessioncomplète
(animus etcorpus)etutile,à savoir
exemptedevices.
– Suppose30ansdepossession.
– Labonnefoin’estpasexigée,le
possesseurde mauvaisefoicomme le
voleurpeutacquérirlapropriétéparla
prescriptiontrentenaire.
>Loiadmetqu’unpropriétairepuisseêtre
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déchupcqledroitnepeutpasmaintenir indéfiniment une situation juridique contraire auxcirconstancesmatérieles. Sipendant30 ans le propriétaire se désintéressedesonbien,ets’ilnéglige de le revendiquer,son atitude peut s'interpréter comme une acceptation tacitedesadépossession.Alorsledroit viendra s’aligner sur le fait. Le possesseurestpréféré au propriétaire pcqu’ilutiliselachosedepuislongtemps, danssonintérêtpropremaisaussidans l’intérêtdestiersquiontcontractéavec luisurlafoidel’apparence.Ainsisont évitéesdesspoliationsabusives.

Paragraphe 2-Lapossessionde

bonnefoi
>Estdebonnefoilepossesseurquicroit
avoiracquisrégulièrementlapropriétéalr
quesontitretranslatifdepropriétéest
frappéd'ineficacité.C'estl'ignorancequi
estconstitutivedelabonnefoi.
>Labonnefoisupposeunactequiaurait
transférer la propriété s'ilavait été
régulier. Dc une simple disposition
d'espritnesufitpasà lacaractériser.
Mais assouplissement JPtiel ds ce
domaine.
→ Elevapermetreaupossesseur
d’acquérirdemanièredéfinitivelesfruits
delachosepossédéeetd’autrepartele
valuipermetred’acquérirlapropriétéde
l'immeuble.
> La bonne foiestun plusmaisson
absencen'empêche paslaprescription
acquisitive.
L’acquisitiondesfruits,art.549C.Civ.
ART549C.CIV«lepossesseurdebonne
foifaitlesfruitssiens».
→ C'est-à-direqu’ilpeutconserverles
fruitsdelachose mêmesieleluiest
retiréeviauneactionenrevendication.
→ S’agit d’un bénéfice légal
exceptionnelparcequenormalementles
fruits appartiennent normalement au
propriétaire du bien par l’efet de
l’accession,etnonaupossesseur.
→ Lepossesseurdemauvaisefoi
devra rendre lesfruits,ou une valeur
identique.
>Lesfruitspeuventêtretoutessortesde
choses:
-Lesfruitsnaturels:ceuxquisont
spontanémentdonnésparlachosecà
diresansinterventionhumaines,exemple
desrécoltes.
-Lesfruitscivils:lesrevenustelsque
lesloyers,lesfermages,lesdividendes
devaleursmobilières…
→ Cesfruitsvontêtreacquisau
possesseuraumomentdelaperception.
Cete règle n’estpas inscrite dans le
Codecivilmaiseleesttraditionnelement
admise.
>Lepossesseurnefaitpaslesproduits
siens,mêmes'ilestdebonnefoi.
>Art.550al2«lepossesseurcesse
d'êtredebonnefoidumomentoules
vicesdu titreluisontconnus».Orla
bonnefoiesttjsprésumée,dcc'estau
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