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часть 2 (с добавл.).doc
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III. Répondez aux questions:

1. Quand le nouveau Code des douanes est-il entré en vigueur? 2. Quelle déclaration doit-elle être utilisée aux fins d'importation et d'exportation? 3. Qui peut effectuer les opérations de dédouanement? 4. Qu'est-ce qui est nécessaire afin d'exercer l'activité de commissionnaires en douane? 5. Où le dédouanement des marchandises s'effectue-t-il? 6. Comment le dédouanement s'effectue-t-il dans un bureau intérieur? 7. Où les marchandises peuvent-elles être stockées lorsqu'elles ne sont pas immédiatement dédouanées? 8. Quand les marchandises peuvent-elles être vendues? 9. Quelle est la durée moyenne de dédouanement? 10. Pour quelles marchandises existe-t-il une procédure accélérée de dédouanement? 11. Qu'est-ce qui est nécessaire pour cette procédure? 12. À quelles formalités la procédure de dédouanement à l'importation et à l'exportation donne-t-elle lieu? 13. Quel est le rôle de la Déclaration en Détail Unique? 14. Quels documents accompagnent-ils cette déclaration? 15. Cette déclaration est-elle obligatoire? 16. La douane vérifie-t-elle des marchandises?

IV. Trouvez les verbes de la même famille que les noms:

dédouanement m, acquittement m, enlèvement m, prélèvement m, paiement m, équipement m

V. Remplacez les points par les verbes ci-dessous à la forme convenable:

transmettre, fournir, acheminer, effectuer, vendre, disposer, accélérer

1. Les commissionnaires agréés en douane ... les opérations de dédouanement. 2. On ... les marchandises sous transit douanier. 3. On ... les marchandises au bout de 3 mois. 4. Cette procédure ... le dédouanement. 5. Le propriétaire ... de 10 jours pour régulariser la situation. 6. Le propriétaire ... le dossier aux autorités. 7. La Déclaration en Détail Unique ... toutes les indications nécessaires à l'identification des marchandises.

VI. Transformez les phrases d´après le modèle suivant:

Le dédouanement des marchandises – dédouaner des marchandises

1. La présentation des marchandises. 2. L'acquittement des droits de douanes. 3. La liquidation des droits de douanes. 4. L'identification des marchandises. 5. L'enlèvement des marchandises. 6. L'exonération des droits et des taxes. 7. La vérification des marchandises.

VII. Transformez les phrases d´après le modèle suivant:

Présenter les marchandises. – Les marchandises doivent être présentées.

1. Effectuer les opérations de dédouanement. 2. Utiliser la Déclaration en Détail Unique. 3. Acheminer les marchandises sous transit douanier. 4. Transmettre le dossier aux autorités. 5. Définir la liste des marchandises. 6. Remplir la déclaration simplifiée. 7. Acquitter des droits de douanes. 8. Régulariser la situation. 9. Fournir toutes les indications nécessaires. 10. Vérifier les marchandises.

VIII. Remplacez les points par les nombres convenables:

1. La durée moyenne de dédouanement est de ... heures. 2. Les marchandises peuvent être stockées en MAD pendant ... jours maximum lorsqu'elles ne sont pas immédiatement dédouanées. 3. Pour la procédure accélérée de dédouanement le propriétaire dispose de ... jours pour régulariser la situation. 4. Au bout de ... mois, les marchandises peuvent être vendues pour payer les taxes dues à l'Etat. 5. Le nouveau Code des douanes est entré en vigueur en janvier ... . 6. Depuis juin ... , une Déclaration en Détail Unique doit être utilisée aux fins d'importation et d'exportation.